Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTA
Delta Electronics, Inc., Société organisée selon les lois de Taïwan, République de Chine

Numéro de dépôt :
3891479
Date de dépôt :
24/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2022
DELTA de Delta Electronics

Présentation de la marque DELTA

Déposée le 24 janvier 2012 par la société Delta Electronics auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est la société Delta Electronics domicilié(e) 186 Ruey Kuang Road, Neihu, TAPEI 114 - Taïwan.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 36 rue de St Petersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque DELTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTA est expirée depuis le 24 janvier 2022.

Delta Electronics a également déposé les autres marques suivantes : DELTA , , SOCOS , DELTA , DELTA


Delta Electronics, Inc., Société organisée selon les lois de Taïwan, République de Chine - 186 Ruey Kuang Road, Neihu, TAPEI 114 - Taïwan


CABINET ORES - 36 rue de St Petersbourg - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Inscription le 11 avril 2013 - Rejet partiel n°598790 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-11

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Appareils et installations de refroidissement de précision ; ventilateurs (climatisation) ; ventilateurs pour la climatisation automobile ; ventilateurs (parties de climatisation) ; échangeurs de chaleur ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; appareils et installation de ventilation ; appareils de refroidissement de l'air ; dispositif de refroidissement de l'air ; climatiseurs pour véhicules ; appareils de refroidissement des boissons ; appareils et machines de réfrigération ; conteneurs frigorifiques ; appareils et machines à glace ; réfrigérateurs ; appareils et installations de réfrigération ; vitrines frigorifiques ; appareils de ventilation ; installations de ventilation (air-conditionné) pour véhicules ; appareils et machines de purification de l'air ; hottes de ventilation ; ventilateurs ; séchoirs par ventilation ; ventilateur avec chauffage ; réchauffeurs d'air ; séchoirs d'air ; appareils de séchage ; appareils de dessiccation ; appareils et installations de séchage ; appareils de circulation d'air intérieur ; ventilateurs de circulation d'air ; ventilateurs électriques à usage personnel ; hottes de cuisine ; hottes aspirantes pour cuisines ; extracteurs d'air pour la cuisine ; appareils et machines purifiant l'air ; dispositif et installations de refroidissement ; soufflerie à injection de gaz ou de mélange de gaz ; dispositif et machines de refroidissement ; vanne d'eau (partie d'installation domestique) ; soufflerie incluant une soufflerie avec moteur à courant continu ; échangeur calorifique air/air ; échangeur de chaleur liquide ; échangeur calorifique intelligent ; moteurs à courant continu autres que pour véhicules terrestres ; moteurs pas à pas autres que pour véhicules terrestres ; ventilateurs à courant continu ; ventilateurs à courant alternatif ; module de plateau de ventilateur ; dissipateur calorifique biphasé et module thermique de dissipateur de chaleur ; dissipateur thermique.